Accueil > Retour d'expérience, risques, solutions

Actualité


On voit se développer quelques difficultés chez les importateurs, qui se sont fourvoyés ou laissés abuser en obtenant des certificats pour des familles trop larges.

Il faut savoir que lorsque l’organisme chargé du contrôle décèle une non-conformité, c’est toute la famille regroupée sous le même numéro qui est suspendue, voir retirée du marché.

Art Lab peut vous conseiller utilement sur la composition de vos familles en préambule à la certification, et vous faire gagner de l’argent à terme même s’il peut vous sembler que les conseils que nous prodiguons sont contraignants. Ils ne sont que l’application stricte mais raisonnée de la réglementation.

Vos relations avec l’administration et les services de contrôle n’en seront que facilités à terme.

Essais de type

Les premiers dossiers de marquage CE, examens de type, ont été longs à réaliser.
En effet, il importe de ne pas se tromper dans la définition des critères devant être observé pour la vérification de la conformité aux exigences essentielles de sécurité. Ces critères sont nombreux et variés, et la procédure de certification très différente de ce qui existait lors de l'agrément pour la France

Le laboratoire dispose maintenant d'une bonne lisibilité sur les travaux à réaliser et les critères à observer pour obtenir un marquage sincère des articles pyrotechniques.
La difficulté pour le pétitionnaire, aujourd'hui, est de réaliser un regroupement par famille réaliste et conforme aux exigences de la réglementation européenne reprise par les états membres.

Essais de lots

Les premiers essais de lots, réalisés pour nos différents client, montrent qu'à l'évidence la conformité au type n'est pas établie.
La grande majorité des essais réalisés démontrent que le produit n'est conforme dans aucun des domaines vérifiés :

- Exigences essentielles de sécurité : La majorité des articles éprouvés réponds à ces exigences. Il arrive cependant qu'un article ne puisse être mis sur la marché pour le non respect d'un critère.

- Marquage : un grand nombre d'anomalies se retrouvent sur l'étiquette du produit. Ces non conformités sont, pour la plupart, liées à la méconnaissance du pétitionnaire. Elles empêchent la mise sur le marché du produit pour non respect des exigences réglementaires.

- Conformité au modèle décrit dans le type test : La non conformité découle de plusieurs raisons :
- L'article observé est en dehors des spécifications du modèle original.
- Le modèle initial a été mal ou incomplètement décrit, le laboratoire ne peut attester que l'article testé est identique à son modèle.
- Le modèle a évolué ou n'est pas identique à l'original, ou bien n'est pas l'original.
- Les exigences de sécurité, respectées sur le modèle, ne sont plus respectées sur le lot livré

Cas concret : deux lots d'articles ont été déclarés non-conforme aux types et aux exigences essentielles de sécurité pour la raison suivante : l'article original ne pouvait pas avoir de certificat de type car il ne respectait pas un critère d'homologation

Quel est le risque ?

Il parait facile de faire entrer sur le sol national des articles déjà porteur d'un marquage CE.

Nos différents entretiens avec les pétitionnaires démontrent que la réglementation européenne en général, et celle concernant le marquage CE en particulier, n'est pas ou mal connue.
Il était facile de faire agréer des articles pyrotechniques par la France avant de les mettre sur le marché, la procédure de marquage est tout aussi simple quand elle est bien comprise. Attention cependant, mal comprise, elle entraîne des complications importantes en cas de dérive.

En conséquence, faire entrer dans la communauté un article au vu du seul certificat de conformité présenté par le fournisseur peut être insuffisant et placer le pétitionnaire en situation délicate. Il en est de même pour les articles achetés sur le sol européen.

Qui plus est, le ministère de l'environnement et les douanes entreprennent des actions de surveillance du marché par le prélèvement d'articles dans les dépôts, les points de vente, les conteneurs, ou par internet.
Les premiers résultats sont très décourageant pour les importateurs et confirment les résultats produits par Art Lab. Rappelons que, pour l'administration, l'article pyrotechnique de divertissement reste un produit explosif qu'il convient de surveiller particulièrement.

Cas concrets :

- Souvenons nous de cet importateur qui s'est trouvé avec sept conteneurs bloqués en douane, durant plusieurs mois, pour cause de non conformité.
- Souvenons nous aussi de cet importateur à qui le fournisseur proposait un rapport d'essais incomplet.

Les solutions ?

Il n'existe pas de solution simple.

Depuis le cierge magique jusqu'à la grosse bombe du bouquet final, tout le monde est concerné.

En premier lieu, s'approprier et comprendre les nombreuses réglementations est un mal nécessaire, un passage obligé.
En second lieu, bien comprendre les mécanismes du marquage CE pour assurer que le produit acheté réponds à l'ensemble de ces mécanismes. Le laboratoire s'efforce d'être didactique sur ces questions.
En troisième lieu, ne pas faire confiance à priori, vérifier, faire vérifier la conformité de l'article ou des documents proposés.

Le laboratoire considère, mais c'est son approche et sa conclusion partagée par nombre de ses clients, que l'essentiel réside dans la réalisation de l'essais de type (type test). Celui ci doit être réaliste, rigoureux et sincère. Art Lab dispose maintenant d'une bonne expérience sur les critères devant définir un type.
En conséquence, l'importateur peut aisément négocier l'import des lots sur la base du type décrit, avec rigueur.

Le contrôle de lot ne devrait plus, en ce cas poser de grandes difficultés. Il est encore trop tôt pour l'affirmer.

Bien comprise et maîtrisée, la procédure devient facile.
Copyright © Art Lab - Laboratoire de certification européenne, agrément Français et contrôle de conformité d'artifices de divertissement
- Haut de la page - Mentions légales - RGPD
Ce site utilise des cookies, en naviguant sur ce site vous acceptez l'utilisation de ces cookies.. Plus d'informations